Termes et Conditions
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VERY IMPORTANT: Your credit card or bank statement will display a transaction to “4K Medium”
Introduction
Le propriétaire du site web de Atelier MC2 que l’on trouve au 4 – 280 Denison Ouest, Granby, J2G 4E4, Qc. Canada (« Atelier MC2 »/ »nous »/ « nous »/ « notre »). Le propriétaire du site web, ainsi que les filiales et associés fournissent l’information contenue dans ce site web et dans toutes autres pages comprenant le site web (« site web ») et les visiteurs (« visiteurs »), (cumulativement dénommé comme « vous » ou « votre » ci-après) sujets aux modalités et conditions mentionnées dans les modalités et conditions de ce site web, la politique de confidentialité et toutes autres modalités et conditions, politiques et mentions pertinentes qui pourraient être utilisées dans une section ou module spécifique de ce site web.
Information sur ce site web
Pendant que nous faisons de notre mieux pour mettre à jour les informations contenues dans le site web, ni son propriétaire, ni une personne tiers, ni un prestataire de données ou contenu ne fera de déclarations ou garanties, qu’elles soient explicites, implicite par la loi ou résiduelles, quant à la séquence, l’exactitude, l’intégralité ou la fiabilité de l’information, des opinions, des recherches d’informations, de données et/ou contenu trouvés sur le site web (incluant mais ne se limitant pas à toute information qui pourrait être donnée par une personne tiers ou par un prestataire de données ou contenu) (« information ») et ne devrait en aucun cas être relié à des informations contenues sur le site web.
Le propriétaire du site web se réserve le droit de changer ou de mettre fin quand il le voudra à un élément ou une caractéristique du site web sans en informer qui que ce soit. Aucune information ne devra être interprétée comme conseil, l’information est disponible pour des raisons informatrices et non pour des raisons commerciales. Vous et votre compagnie vous basez sur cette information à vos risques et périls. Ce site web ne devrait pas être utilisé comme substitution à l’avis d’un professionnel médical. Si vous rencontrez une erreur ou une omission sur ce site web, merci de nous le faire savoir.
Livraisons
Il en va de votre responsabilité d’entrer l’adresse de livraison correcte au moment de passer la commande. Si vous entrez une mauvaise adresse, nous ne serons pas obligés de renvoyer la commande à la bonne adresse à nos propres frais. L’adresse de livraison ne peut pas être changée une fois que la commande a été envoyée. Une fois que vous avez passez une commande, si nous ne sommes pas en mesure d’envoyer le colis au complet, nous enverrons, à notre seule appréciation, soit une partie de la commande qui n’est pas en stock, ou nous retirerons un (des) produit(s) de la commande. Toutes dates de livraison sont des estimations et ne sont pas garanties.
Vous ne serez pas facturés ni remboursé les produits qui ne vous auront pas été envoyés. Nos frais de livraison sont les suivants et pourraient changer à n’importe quel moment :
La livraison des biens sera faite par le vendeur qui livrera les biens au Québec ou hors QUébec comme spécifié dans la commande de l’acheteur et/ou de l’acceptation du vendeur comme l’emplacement où les biens seront livrés par le vendeur.
L’acheteur devra se conformer aux législations et régulations qui gouvernent l’importation de biens à l’intérieur du pays ainsi que la vente de ces derniers, et le pays de destination. Il doit se charger de toutes les obligations d’importations et de ses procédures.
La date de livraison est seulement une approximation et le délai de livraison ne constitue pas une condition essentielle, à moins qu’elle ait été discutée par écrit avec le vendeur. Les biens peuvent être livrés en avance par le vendeur en en ayant informé l’acheteur.
Toutes les commandes sont emballées et expédiées le jour ouvrable même ou le jour ouvrable suivant. La livraison prend en général de 2 à 7 jours ouvrables. Afin de confirmer qu’une commande expédiée par la poste a en effet été perdue, nous devons attendre 15 jours ouvrables avant de renvoyer ou de rembourser le montant de la commande, en fonction du (des) produit(s) commandé(s).
La plupart des produits perdus sont localisés par le système postal durant ces 15 jours. Si votre commande est perdue ou non-délivrée, vous devez contactez votre bureau de livraison local pour savoir s’ils conservent votre commande en ayant essayé de vous l’avoir envoyé par le passé sans succès.
Politique d’annulation
La période d’annulation de Atelier MC2 est de 24 heures après que la commande ait été passé, pour annuler une commande, merci d’appeler le ****** en citant votre numéro de commande.
Après la période d’annulation de 24 heures, l’annulation sera considérée comme un renvoi, pour plus d’informations sur le procédé des renvois, merci de consulter la section 3.2. Si après avoir appelé l’équipe du service client de Atelier MC2 on vous informe que votre commande a été envoyée, elle sera alors considérée comme un renvoi, merci de vous référer à la section 3.2.
Renvois et échanges
Vous avez une période de 60 jours ouvrables à partir de la date où vous recevez vos produits pour les renvoyer. Nous confirmons votre commande et le contrat est conclu lorsque que vous renvoyez votre colis. A moins que vous ne nous en informiez au moment de votre commande que vous désirez retarder votre livraison, elle prendra effet immédiatement.
Vous pouvez annuler votre commande en nous envoyant un email : info @ ateliermc2.com et nous rembourserons tout ce que vous avez dépensé pour cette commande annulée.
L’annulation de commande ne s’applique pas à :
• • produits personnalisés ou périmés ;
• • produits vidéos, DVD, audio ou logiciel dont les emballages ont été ouverts ; et
• produits qui ont été abîmés lors de leur manipulation. Ces produits peuvent être des produits qui sont protégés pour cause d’hygiène ou autre par des cachets de protection ou d’hygiène, produits qui ont été utilisés et/ou comportant un cachet ouvert ou cassé.
Vous pouvez annuler votre contrat en vous assurant de renvoyer tous les produits (ainsi que les biens gratuits) qui vous ont été envoyés, à vos frais et le plus rapidement possible. Vous devez prendre soin des produits pendant qu’ils sont en votre possession et vous ne devez pas les utiliser.
Merci de nous renvoyer les produits dans leur emballage d’origine. Si vous n’avez pas renvoyez les produits pendant les 14 jours d’annulation, nous pouvons les recueillir pour vous à vos frais.
Nous n’aurons aucunes dettes envers vous quant aux commandes annulées, seulement le remboursement d’achats que vous auriez pu faire avant l’annulation. Ceci n’affecte pas vos droits statutaires.
Après avoir annulé votre contrat, nous rembourserons le montant de votre achat (si nous avons reçu le paiement). Nous pourrions déduire du prix d’achat remboursé les taxes bancaires conséquences de l’annulation.
Marques déposées
Les marques déposées, noms, logos et marques de service (communément « marques déposées ») affichés sur ce site web sont des marques déposées enregistrées et non-enregistrées du propriétaire du site web, fournisseurs, fabricants et associés du propriétaire. Rien de ce qui est contenu sur ce site web ne doit être interprété comme l’octroi de licences ou de droits à l’utilisation d’une marque déposée sans l’autorisation écrite du propriétaire du site web.
Liens externes
Les liens externes peuvent vous êtes fournis, mais ils sont indépendants du contrôle du propriétaire du site web et aucune déclaration n’est faite quant à leur contenu. Utiliser ou vous appuyer sur ces liens externes et leur contenu sera à vos risques et périls. Lorsque vous visitez un lien externe, vous devez vous référez aux modalités et conditions d’utilisation des sites web externes. Aucun lien hypertexte ne devra être créé par un site web que vous contrôlez, ou sur ce même site web sans avoir déjà reçu l’autorisation écrite du propriétaire du site web. Merci de nous contacter si vous voulez publier un lien sur ce site web ou si vous voulez utiliser le lien de ce site web sur le vôtre.
Garanties
Le propriétaire du site web ne fait aucune garantie, déclaration, énoncé ou caution (qu’elles soient explicites, impliquées par la loi ou résiduelles) quant à ce site web, à l’information contenue sur ce dernier, l’information personnelle de votre entreprise ou la vôtre, les matériels et informations transmis sur notre système.’
Déni de Responsabilité
Le propriétaire du site web et ses directeurs, actionnaires et associés ne seront pas tenu comme responsables et rejettent leur responsabilité pour pertes, dettes, dommages (qu’ils soient directs, indirects ou consécutifs), préjudices personnels ou dépenses de quelle nature qu’elle soient dont vous ou une personne tiers pourrait en souffrir (incluant votre entreprise), et qui par conséquent pourrait être imputable, directement ou indirectement, à votre accès et utilisation du site web, à toute information contenue sur le site web, aux informations de votre entreprise et les vôtres, aux matériels et informations transmis sur notre système.
En particulier, le propriétaire du site web, un tiers ou un prestataire de données et contenu ne sera en aucun cas responsable d’une perte, dette, dommage (qu’il soit direct ou consécutif), préjudice personnel ou dépenses de quelle nature qu’elle soient, conséquences de retards, erreurs ou omissions de l’information d’achat ou du communiqué, ainsi que de toute action prise en relation à cela ou occasionnée par cela ou pour des raisons de non-performance, d’interruption ou de résiliation.’
Altération
Le propriétaire du site Web peut à tout moment modifier les termes, conditions, politiques ou avis pertinents. Vous reconnaissez qu’en visitant le site Web de temps à autre, vous deviendrez lié à la version actuelle des conditions générales applicables (la «version actuelle») et, sauf indication contraire dans la version actuelle, toutes les versions précédentes seront remplacées par le version actuelle. Vous serez responsable de la révision de la version alors en vigueur à chaque fois que vous visitez le site Web.
Utilisation de ce site Web
Le propriétaire du site web ne fait aucune garantie ni déclaration quant au fait que l’information contenue sur le site web soit appropriée à son utilisation dans toutes les juridictions (autres qu’au Canada). En accédant à ce site web, vous garantissez et déclarez à son propriétaire que vous êtes légalement autorisé à en faire ainsi, et à utiliser l’information disponible sur ce site web.
Accord Complet
Les modalités et conditions constituent le rapport exclusif de l’accord entre vous et le propriétaire de ce site web quant à son utilisation. Ni vous ni le propriétaire du site web ne doivent être liés par une déclaration, garantie ou promesse implicite ou tacite. A moins que cela n’ait été spécifiquement énoncé, les modalités et conditions de ce site web remplacent tout engagement ou déclarations préalables, qu’ils aient été faits à l’écrit ou à l’oral, entre vous et le propriétaire du site web quant à votre utilisation du site web.
Modification
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Contradiction
Si un désaccord ou une contradiction apparaissent entre le contenu des modalités et conditions de ce site web et toutes autres modalités et conditions, politiques ou mentions importantes, les autres modalités et conditions, politiques et mentions importantes qui se réfèrent spécifiquement à une section ou module en particulier du site web domineront quant à votre utilisation des sections ou modules importants du site web.
Dérogation
Aucune indulgence ou prolongation de délai que vous ou le propriétaire du site web accordera à l’autre ne sera considérée comme une dérogation, que ce soit une préclusion ou la limitation de tous droits existants et futurs du cédant pour ces termes, à moins que le cédant ait signé un document écrit approuvant la dérogation, ou limitant ces droits-ci.
Session
Le propriétaire du site web sera autorisé à céder, assigner et déléguer tous ou quelques-uns de ses droits et obligations quant aux conditions, politiques et mentions importantes à un partie tiers.
Séparabilité
Toutes provisions d’importantes modalités et conditions, politiques et mentions, sont néanmoins la façon dont elles ont été groupées ensemble ou liées grammaticalement, séparables les unes des autres. Toute provision d’importantes modalités et conditions, politiques et mentions qui est ou devient inapplicable dans les juridictions, dû à son annulation, invalidité, illégalité ou quelle qu’en soit la raison, dans les juridictions où elle sera inexécutable, elle sera traitée comme jamais écrite et les provisions restantes d’importantes modalités et conditions, politiques et mentions garderont leur effet. Merci de nous contacter si vous avez besoin d’une clarification de certaines modalités de cet énoncé.
Lois applicables
Toutes modalités et conditions, politiques et mentions importantes seront contrôlées et interprétées en accord avec les lois du Québec sans donner effet aux principes de contradictions de loi. Vous êtes donc d’accord avec la juridiction exclusive de la Cour suprême de Canada quant aux litiges qui pourraient surgir en lien avec le site web, toutes modalités et conditions, politiques et mentions importantes ou tout sujet lié avec celui-ci.
Livraisons
Atelier MC2 ne sera pas tenu pour responsable quant à la perte de colis due à une adresse de livraison incorrecte entrée par le client. L’adresse de livraison ne peut pas être changée une fois que la commande a été envoyée. Atelier MC2 n’est pas en mesure de rembourser les taxes de livraison par messagerie. La livraison par messagerie ne garantit pas une livraison le lendemain. Si le colis n’était pas livré le lendemain, les taxes de livraison ne seront pas remboursées. Nous ne seront pas responsables si votre commande est arrêtée par les douanes internationales. Si des articles sont expédiés à des destinations internationales mais ne vous sont pas livrées, nous ne serons pas en mesure de vous rembourser ou de renvoyer les biens.
Les commandes sont livrées par:
4 – 280 Denison Ouest, Granby, J2G 4E4, Qc. Canada
Prix & Achat
Les prix des produits n’incluent pas les frais de livraison que vous devrez payer, mais ceux-ci sont clairement affichés sur le site web. Même si nous offrons une service de livraison gratuit dans certaines circonstances, nous réservons le droit de supprimer cette option à n’importe quel moment et si tel en était le cas, vous seriez informé des frais appliqués au moment où vous passez la commande.
A moins qu’il en soit énoncé autrement, tous les prix incluent la TVA ou toutes autres taxes similaires. Les clients pourraient avoir à payer les droits de douane sur la livraison. Ceux-ci sont appliqués par les douanes locales et sont au-delà de notre contrôle. Tous droits de douane sont à la charge du client.
Même si nous nous assurons que tous les prix affichés sur le site web soient exacts, des erreurs pourraient apparaitre et les prix pourraient varier. Nous utilisons un système automatique qui converti les prix des dollars américains à la monnaie énoncée, basée sur le taux de change en cours. Vous serez facturés en Dollars Canadien qui seront convertis dans votre monnaie locale par l’émetteur de votre carte, basé sur le taux de change en cours. Ceci peut varier par rapport aux prix affichés sur notre site web.
Si vous n’êtes pas d’accord avec le prix, ne continuez pas votre commande. Si nous découvrons une erreur de prix sur les produits ou services que vous auriez commandés, nous vous en informerons aussi rapidement que nous pourrons et nous vous donnerons l’option de reconfirmer votre commande avec le vrai prix ou de l’annuler. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter, votre commande sera annulée.
Si vous annulez une commande à cause d’une erreur de prix et que nous ayons déjà reçu le paiement de ces produits et services, nous vous rembourserons la commande dans sa totalité.
Vous serez informés, en nous écrivant, de toutes inflations des prix de produits et services qui aient pu avoir lieu entre le moment où vous passiez la commande et le moment où vous la confirmiez. Vous pouvez annuler sans frais toute commande qui soit liée à une augmentation des prix. La somme du paiement est exigible au moment où vous passez la commande.
Si vous commandez en ligne à travers le site web, nous utilisons une partie tierce pour effectuer votre paiement par carte de débit ou crédit. Lorsque vous procédez à l’enregistrement et que vous allez passer la commande, nous prendrons vos informations personnelles ainsi que celles de votre carte afin de les envoyer à la banque de notre choix. Cette dernière vérifiera et conservera vos données afin de traiter vos détails de paiement. Nous avons imposé des obligations à nos banques afin de protéger la sécurité de vos données. Pour chaque transactions de carte de crédit ou débit, nous conseillons fortement l’impression et la conservation d’une copie de la transaction bancaire dans un endroit accessible pour de futures références ;
Si vous passez la commande par téléphone, nous demanderons vos informations de cartes de crédit ou débit afin d’effectuer le paiement. De la même manière que pour le paiement en ligne, les informations données de votre carte seront envoyées à notre banque afin d’effectuer le paiement ; et nous n’accepterons votre commande et le contrat ne sera conclu jusqu’au moment où nous recevrons la confirmation de votre banque que votre paiement a été autorisé et/ou que nous avons reçu le paiement complet avec fonds disponibles.
Si pour telle ou telle raison un paiement ne peut s’effectuer dans sa totalité, nous pourrions refuser ou suspendre la livraison des produits, ou si c’est le cas, des services.
Erreurs
Erreurs & omissions exclues.